1. Éditeur du site

Le site internet www.loma-atelier.fr est édité par :

• RLINVEST
• Forme juridique : SASU
• Adresse du siège social : 67 AVENUE DU BAS MEUDON 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
• Numéro d’immatriculation SIRET : 98362129300015
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR22983621293
• Directeur de la publication : Raphael Leguin
• Email de contact : contact@loma-atelier.fr

2. Hébergement du site

Le site www.loma-atelier.fr est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : OVH
• Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site — textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure, base de données, logiciels — est la propriété exclusive de Loma Atelier (ou de ses partenaires, le cas échéant), et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, transmission ou publication, partielle ou totale, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Loma Atelier, est strictement interdite.

4. Données personnelles

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6. Responsabilité

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7. Litiges – Droit applicable

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En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Loma Atelier.

8. Accès aux données légales de l’entreprise

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